Conditions d’utilisation

Bienvenue sur le site d'Atelier Castel. Ce document définit les règles et responsabilités liées à l'utilisation de notre site web et à l'achat de nos produits.

Vue d'ensemble

Ce site est exploité par Atelier Castel. Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à l'entreprise Atelier Castel. En accédant à ce site web et/ou en achetant l'un de nos produits, vous acceptez de participer à notre « Service » et d'être lié par les conditions énoncées ci-dessous.

Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales avant d'utiliser notre site web. L'accès ou l'utilisation de toute partie du site vaut acceptation de ces Conditions.

Article 1 : Conditions de la boutique en ligne

En acceptant ces Conditions Générales, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, ou avoir donné votre consentement pour permettre à l'un de vos mineurs à charge d'utiliser ce site. L'utilisation de nos produits à des fins illégales ou non autorisées est strictement interdite. Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou tout autre code de nature destructrice.

Article 2 : Conditions générales

Nous nous réservons le droit de refuser l'accès aux services à toute personne, à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations relatives aux cartes de crédit) peut être transféré en clair sur divers réseaux. Notez que les informations de carte de crédit sont, elles, toujours cryptées lors de leur transfert sur les réseaux.

Article 3 : Exactitude et actualité des informations

Nous ne saurions être tenus responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre indicatif uniquement. Toute confiance accordée au contenu de ce site est à vos propres risques.

Article 4 : Modifications du service et des prix

Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie de celui-ci) sans préavis.

Article 5 : Produits et Services

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits peuvent avoir des quantités limitées et sont sujets à des retours ou échanges uniquement selon notre Politique de Retour. Nous nous efforçons d'afficher aussi précisément que possible les couleurs et images de nos produits. Nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs sur votre écran d'ordinateur sera exact.

Article 6 : Exactitude de la facturation et des informations de compte

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour toutes les transactions effectuées dans notre boutique. Cela nous permet de finaliser vos transactions et de vous contacter si nécessaire.

Article 7 : Outils facultatifs

Nous pouvons vous fournir l'accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons ni surveillance ni contrôle. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « selon la disponibilité », sans aucune garantie.

Article 8 : Liens de tiers

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers. Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude de ces sites.

Article 9 : Commentaires utilisateurs et soumissions

Si vous nous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions ou autres documents (collectivement, des « commentaires »), vous nous accordez le droit, à tout moment et sans restriction, d'éditer, copier, publier et utiliser ces commentaires. Nous ne sommes pas tenus de maintenir la confidentialité des commentaires ou de verser une compensation pour ceux-ci.

Article 10 : Données personnelles

La soumission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de Confidentialité.

Article 11 : Erreurs, inexactitudes et omissions

Il peut arriver que des informations sur notre site contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions (descriptions de produits, prix, promotions, frais d'expédition, délais, etc.). Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur et de mettre à jour les informations ou d'annuler des commandes si une information est inexacte, et ce, à tout moment.

Article 12 : Utilisations interdites

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions Générales, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu :

  • (a) à des fins illégales ;

  • (b) pour solliciter d'autres personnes à accomplir ou participer à des actes illicites ;

  • (c) pour enfreindre les règlements, règles ou lois locales, régionales ou internationales ;

  • (d) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer ou discriminer.

Article 13 : Exclusion de garanties et limitation de responsabilité

Nous ne garantissons pas que l'utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur. En aucun cas Atelier Castel, nos directeurs, employés ou fournisseurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage direct, indirect ou consécutif découlant de votre utilisation du service ou de tout produit acheté via le service.

Article 14 : Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de protéger Atelier Castel et nos partenaires contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocats, faite par un tiers en raison de votre violation de ces Conditions Générales.

Article 15 : Dissociabilité

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable sera considérée comme étant dissociée de ces Conditions.

Article 16 : Résiliation

Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins utiles. Ces Conditions sont effectives à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous.

Article 17 : Intégralité de l'accord

Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition de ces Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous.

Article 18 : Droit applicable

Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ainsi que tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services, sont régis et interprétés conformément aux lois en vigueur en France.

Article 19 : Modifications des Conditions Générales

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions en publiant les mises à jour sur notre site web.

Article 20 : Coordonnées

Les questions concernant les Conditions Générales doivent nous être envoyées aux coordonnées suivantes :

Nom de la boutique : Atelier Castel

E-MAIL:  support@ateliercastel.com 

Téléphone : +33 7 80 94 14 38

Adresse : 7 Rue Paul Séjourné, 66350 Toulouges, France Cette adresse correspond à l’adresse opérationnelle du magasin et de la succursale du groupe. Elle est utilisée comme adresse de contact du service client et comme adresse de retour des produits.

Horaires d'ouverture :

Du lundi au vendredi

De 9 h à 17 h (CET)

Nous nous engageons à répondre sous 24 heures ouvrés. Les messages reçus le week-end seront traités le lundi.